Mentions légales

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Maisons Design et Traditions
66, route de Nantes 56860 (Vannes/Séné) – Tél. : 02.97.62.11.11
S.A.S. au capital de 40 000€
RCS : Vannes B 439 512 054
SIRET : 439.512.054.00024
TVA :  42439512054
Directeur de la publication : Martial Perrin
contact   @  design-traditions.fr

 

Réalisation & Conception
Le site a été réalisé par l’agence Interrenet.fr à Vannes
Hébergement
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l’hébergement est réalisé par :
Agence Web ID Interactive
Parc d’activités de Doaren Molac 2, 56610 Arradon
SARL au capital de 23000 euros
RCS Vannes 490 491 594
Tel : 02 97 69 07 43
www.id-interactive.fr

Droits d’auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé
Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

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Accès au site Internet
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
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Protection des données personnelles
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Informatique et Liberté www.cnil.fr

INTERNAUTES VOS DROITS :
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Informatique et Libertés
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Finalité – exploitation des données vous concernant :
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Objectif : Ces informations nous permettront de vous connaître et de répondre au mieux à votre demande. Elles ne seront pas transmises à des tiers et seront conservées dans une période maximum de deux ans.
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